Titre foncier mère et titre individuel : quelle différence ?

En bref : Le titre mère est le titre foncier unique du terrain sur lequel un programme est construit. Le titre individuel est créé pour chaque appartement, villa ou local après l’éclatement du titre mère, une fois les travaux achevés et le permis d’habiter obtenu. Votre propriété est inscrite sur votre titre individuel.

La réponse en détail

Au départ, le promoteur achète un terrain titré : c’est le titre mère. Pendant la construction, les acheteurs signent des contrats de réservation et préliminaires, parfois protégés par une inscription provisoire sur ce titre. À la fin du chantier, après le permis d’habiter, le promoteur dépose à la conservation foncière les plans des lots et le règlement de copropriété. La conservation crée alors un titre individuel pour chaque lot, avec sa surface et sa quote-part des parties communes. Le contrat définitif est inscrit sur ce titre individuel, tout comme l’hypothèque de votre banque. Si le titre mère porte une hypothèque au profit de la banque du promoteur, elle doit être levée pour votre lot.

Titre mère ou titre individuel

Un exemple

Avant de réserver, Zineb demande le certificat du titre mère : le terrain appartient bien au promoteur, avec une hypothèque au profit de la banque qui finance le chantier. Le contrat prévoit la mainlevée lot par lot. À la livraison, son titre individuel est créé et la mainlevée est inscrite pour son appartement.

Que faire concrètement

1. Demandez le numéro et un certificat récent du titre mère.
2. Vérifiez les hypothèques et charges inscrites.
3. Faites prévoir la mainlevée pour votre lot dans le contrat.
4. Suivez l’éclatement après le permis d’habiter.
5. Demandez votre certificat de propriété individuel.

Les erreurs à éviter

• Acheter sans avoir vu le titre mère.
• Confondre numéro du titre mère et titre de votre lot.
• Revendre avant l’éclatement sans conseil notarial.

Pour aller plus loin

Pour le détail, lisez l’éclatement du titre foncier et la définition de l’éclatement. Voyez aussi les clés sans titre, lire un titre foncier et vérifier un promoteur. Retrouvez toutes les réponses dans nos questions fréquentes sur l’immobilier au Maroc.